Condition Générales de ventes

Agathe MONNETREAU – Explorer Ses Possibles

19 rue Pujos, 17300 Rochefort

SIRET : 799 652 532 00026

NAF : 8559B

Article 1 : introduction

Agathe Monnétreau – Explorer Ses Possibles (ci-après dénommée Agathe Monnétreau) est un organisme de prestations de coaching et de formation qui s’adresse aux personnes morales ou physiques.  Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes les prestations de coaching et de formation proposées par Agathe Monnétreau. Ainsi, chaque passation de commande implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du client. Toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite d’Agathe Monnétreau, prévaloir sur les présentes CGV.

Article 2 : Disponibilité et opposabilité des CGV

Les CGV sont mises à la disposition des utilisateurs du Site et des Intéressés sur le Site où elles sont librement consultables. La validation de la commande vaut adhésion aux CGV en vigueur au jour de la commande. Agathe Monnétreau se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV à tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce peut-être remise au client.

Article 3 : Conditions d’annulation

Toute prestation de coaching ou de formation commencée est due dans sa totalité, sauf accord des deux parties. De même, si un client ne se présente pas ou s’il ne prévient pas de son absence au moins 48h à l’avance, il sera facturé comme s’il avait assisté à une séance de coaching. En cas d’annulation d’une séance par Agathe Monnétreau, pour quelque motif que ce soit, elle fait en sorte que le client soit prévenu au plus tôt et la séance est reportée dès que possible.

Article 4 : Tarifs

Le prix de la prestation est conforme au tarif en vigueur au moment de la passation de commande. Explorer Ses Possibles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Tous les prix sont indiqués hors taxes, Explorer Ses Possibles n’étant pas soumis à la TVA selon l’article 293B de Code Général des Impôts.

Article 5 : Règlement

Quelles que soient les modalités d’accompagnement, le règlement est à effectuer avant chaque début de séance, soit en ligne sur le site via Stripe ou Paypal, soit par virement. Pour les accompagnements « Trouver sa juste place » le règlement se fait en une, quatre ou six fois en fonction de l’option choisie par le client. En cas de règlement par chèques, le client remet l’ensemble des chèques avant la première séance et  Agathe Monnétreau encaisse un chèque par mois. Aucun délai de paiement n’est accordé, et, en cas de non paiement, Agathe MONNETREAU se réserve le droit de suspendre l’accompagnement en cours.

Article 6 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des documents  remis ou utilisés au cours de l’accompagnement constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. En conséquences, le client s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord préalable et écrit d’Agathe Monnétreau. Ils ne peuvent en aucun cas être revendues ou mis à disposition du public sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.

Article 7 : Confidentialité

Les parties s’engagent à garder la confidentialité quant aux informations et documents échangés durant le coaching, de quelle que nature qu’ils soient.

Article 8 : Témoignage

Le client autorise Agathe Monnétreau à mettre son prénom et son témoignage sur son site internet https://explorersespossibles.com ainsi que ses réseaux sociaux. Si le client ne souhaite pas voir son nom et son témoignage apparaitre, il devra en avertir Agathe Monnétreau par écrit lors de l’accompagnement.

Article 9 : Règlement des litiges

Le contrat est soumis au droit français. Toute contestation ou litige portant sur l’interprétation ou l’exécution du présent contrat sera porté, à défaut d’un accord amiable entre les parties, devant les tribunaux compétents de La Rochelle, à qui elles attribuent expressément juridiction.